Politique de Confidentialité

1. Responsable du Traitement

Le responsable du traitement de vos données personnelles est [NOM DE VOTRE ENTREPRISE/PERSONNE PHYSIQUE], dont le siège social est situé à [ADRESSE COMPLÈTE DE VOTRE ENTREPRISE].

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [ADRESSE EMAIL DE VOTRE DPO OU RESPONSABLE DES DONNÉES, EX: dpo@votredomaine.com].

2. Données Personnelles Collectées

Nous collectons différents types de données personnelles Vous concernant lorsque Vous utilisez notre Plateforme :

• Informations d'identification et de contact : nom, prénom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone (si fourni).
• Informations de connexion au compte : adresse email, mot de passe (hashé).
• Informations relatives aux transactions et engagements : détails des deals auxquels Vous participez, produits pré-autorisés/commandés, montants, historique des transactions, informations de paiement (traitées par notre partenaire de paiement [NOM DE VOTRE PARTENAIRE DE PAIEMENT, EX: Stripe] et non stockées intégralement par nous), informations de livraison.
• Données de navigation et d'utilisation : adresse IP, type de navigateur, pages visitées, durée des visites, interactions avec la Plateforme (via des cookies ou technologies similaires - voir notre [POLITIQUE DE COOKIES SI SÉPARÉE, SINON DÉTAILLER ICI]).
• Communications : contenu des messages échangés avec notre service client.
• [AJOUTER D'AUTRES TYPES DE DONNÉES SI VOUS EN COLLECTEZ, EX: préférences, données de profil optionnelles, etc.]

Nous ne collectons pas de données sensibles (telles que définies par la réglementation applicable) sauf si cela est strictement nécessaire et avec votre consentement explicite ou si la loi l'exige.

3. Finalités du Traitement de Vos Données

Vos données personnelles sont collectées et traitées pour les finalités suivantes :

• Fourniture et gestion des services de la Plateforme (création de compte, participation aux deals, traitement des pré-autorisations et des commandes).
• Gestion de la relation client et support technique.
• Amélioration de nos services et de l'expérience utilisateur.
• Envoi d'informations relatives à vos engagements, commandes, et aux mises à jour de la Plateforme.
• Envoi de communications commerciales et newsletters (avec votre consentement préalable si requis).
• Prévention de la fraude et sécurisation de la Plateforme.
• Respect de nos obligations légales et réglementaires.
• Réalisation de statistiques et d'analyses (données agrégées ou anonymisées).
• [AJOUTER D'AUTRES FINALITÉS SPÉCIFIQUES À VOTRE ACTIVITÉ]

4. Bases Légales du Traitement

Nous traitons vos données personnelles sur la base des fondements juridiques suivants :

• L'exécution d'un contrat : lorsque le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat d'utilisation de la Plateforme ou des conditions de vente des Deals.
• Votre consentement : pour certaines finalités spécifiques (ex: envoi de newsletters, utilisation de certains cookies). Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
• Nos obligations légales : pour nous conformer aux lois et réglementations applicables (ex: obligations comptables, fiscales).
• Notre intérêt légitime : pour améliorer nos services, prévenir la fraude, assurer la sécurité de notre Plateforme, à condition que cet intérêt ne prime pas sur vos droits et libertés fondamentaux.

5. Destinataires des Données

Vos données personnelles peuvent être communiquées à :

• Notre personnel habilité.
• Nos prestataires de services techniques (hébergement : [NOM ET COORDONNÉES DE VOTRE HÉBERGEUR, EX: OVH SAS, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France], maintenance, sécurité).
• Notre partenaire de paiement sécurisé ([NOM DE VOTRE PARTENAIRE DE PAIEMENT, EX: Stripe]) pour le traitement des transactions.
• Nos prestataires de services de livraison pour l'acheminement de vos commandes.
• [SI APPLICABLE : Nos partenaires commerciaux, avec votre consentement].
• Les autorités compétentes, sur requête et dans le cadre des obligations légales.

Nous nous assurons que nos prestataires présentent des garanties suffisantes en matière de protection des données personnelles.

[SI TRANSFERT HORS UE/EEE : Mentionner les transferts de données en dehors de l'Union Européenne/Espace Économique Européen et les garanties mises en place (ex: clauses contractuelles types, décisions d'adéquation). EXEMPLE : Vos données peuvent être transférées en dehors de l'UE/EEE. Dans ce cas, nous nous assurons que ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées, telles que les clauses contractuelles types de la Commission Européenne.]

6. Durée de Conservation des Données

Nous conservons vos données personnelles pour la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, telle que décrite ci-dessus. En règle générale, cela correspond à [DURÉE GÉNÉRALE DE CONSERVATION DES DONNÉES, EX: la durée de la relation contractuelle augmentée des délais de prescription légale].

Plus spécifiquement :

• Données de compte : conservées tant que le compte est actif, puis archivées pour la durée de prescription légale.
• Données de transaction/commande : conservées pour la durée requise par les obligations comptables et fiscales (ex: 10 ans en France).
• Données de navigation : conservées pour une durée maximale de [EX: 13 mois pour les cookies, ou autre durée pertinente].
• [AJOUTER D'AUTRES DURÉES SPÉCIFIQUES]

7. Sécurité des Données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir un niveau de sécurité adapté aux risques, afin de protéger vos données personnelles contre toute destruction, perte, altération, divulgation non autorisée ou accès non autorisé, de manière accidentelle ou illicite. Ces mesures incluent [EXEMPLES : le hachage des mots de passe, la sécurisation des connexions (HTTPS), des contrôles d'accès stricts, etc.].

8. Vos Droits

Conformément à la réglementation applicable (notamment le RGPD si Vous êtes dans l'UE), Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès : obtenir des informations sur les traitements de vos données et une copie de celles-ci.
• Droit de rectification : corriger ou compléter vos données si elles sont inexactes ou incomplètes.
• Droit à l'effacement ("droit à l'oubli") : demander la suppression de vos données, sous certaines conditions.
• Droit à la limitation du traitement : demander la suspension temporaire de l'utilisation de certaines de vos données.
• Droit à la portabilité des données : recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et les transmettre à un autre responsable de traitement (pour les traitements basés sur le consentement ou un contrat).
• Droit d'opposition : Vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes (notamment pour la prospection commerciale).
• Droit de ne pas faire l'objet d'une décision individuelle automatisée : (si applicable à votre service).
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès (pour la législation française notamment).

Pour exercer ces droits, Vous pouvez nous contacter à l'adresse [ADRESSE EMAIL DE VOTRE DPO OU RESPONSABLE DES DONNÉES, EX: dpo@votredomaine.com], en joignant une preuve de votre identité si nécessaire.

Si Vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, Vous pouvez adresser une réclamation à l'autorité de contrôle compétente ([NOM DE L'AUTORITÉ DE CONTRÔLE COMPÉTENTE, EX: la CNIL pour la France], site web : [SITE WEB DE L'AUTORITÉ DE CONTRÔLE, EX: https://www.cnil.fr]).

9. Cookies et Technologies Similaires

[SI VOUS AVEZ UNE POLITIQUE DE COOKIES SÉPARÉE : Nous utilisons des cookies et des technologies similaires sur notre Plateforme. Pour plus d'informations sur les cookies que nous utilisons et comment les gérer, veuillez consulter notre Politique de Cookies.]

[SI VOUS DÉTAILLEZ ICI : Décrire les types de cookies utilisés (nécessaires, performance, fonctionnalité, ciblage/publicité), leur finalité, comment l'utilisateur peut les gérer/consentir (via un bandeau cookie et un centre de préférences). Indiquer la durée de vie des cookies.]

Par exemple : Notre Plateforme utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement, améliorer votre expérience de navigation, analyser notre trafic et [autres finalités]. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment via [lien vers le centre de gestion des cookies ou instructions].

10. Modifications de la Politique de Confidentialité

Nous pouvons être amenés à modifier la présente Politique de Confidentialité afin de nous conformer aux évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Nous Vous informerons de toute modification substantielle par email ou via une notification sur la Plateforme. Nous Vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Contact

Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité ou vos données personnelles, veuillez nous contacter à :

[NOM DE VOTRE ENTREPRISE/PERSONNE PHYSIQUE]
[ADRESSE COMPLÈTE DE VOTRE ENTREPRISE]
Email : [ADRESSE EMAIL DE VOTRE DPO OU RESPONSABLE DES DONNÉES, EX: dpo@votredomaine.com]